PASCAL BARBUSCIA - RCS Entreprise : 413120270 - Informations légales, SIREN, SIRET

Informations générales

Dénomination

PASCAL BARBUSCIA

Siren

413120270

Siret du siège social

41312027000017

Statut RCS / Greffe TC

Nîmes (3003)

Date d'immatriculation RCS

30/07/1997

Capital social

Indisponible

Numéro de TVA

FR67413120270

Activité principal du siège

Commerce d'alimentation générale

Nature juridique

Entrepreneur individuel

Tranche effectif salarié de l’entité

Indisponible

Date de création

01/07/1997

Date de dernière mise à jour

22/03/2024

Informations concernant le siège social

SIRET

41312027000017

Clef NIC

00017

Activité principale (établissement)

Commerce d'alimentation générale

Tranche d’effectif salarié

Indisponible

Date de création

01/07/1997

Date de dernière mise à jour

30/03/2024

Informations de contact

Adresse postale

PLACE JOSEPH COMTE
30430 BARJAC

Observations (2)

01/01/2009

Numéro de gestion : 1997A80180
Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce d'Alès a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Nîmes.

04/08/2011

Numéro de gestion : 1997A80180
A compter du 01.02.2011 : Résiliation partielle du contrat de location gérance et donation du fonds au 18.05.2011 avec effet rétroactif au 01.02.2011

Liste des établissements (1)

PLACE JOSEPH COMTE
30430 BARJAC