PATRICK DOUCHE - RCS Entreprise : 381841923 - Informations légales, SIREN, SIRET

Informations générales

Dénomination

PATRICK DOUCHE

Siren

381841923

Siret du siège social

38184192300018

Statut RCS / Greffe TC

Epinal (8801)

Date d'immatriculation RCS

15/05/1991

Capital social

Indisponible

Numéro de TVA

FR13381841923

Activité principal du siège

Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Nature juridique

Entrepreneur individuel

Tranche effectif salarié de l’entité

Indisponible

Date de création

19/05/1991

Date de dernière mise à jour

22/03/2024

Informations concernant le siège social

SIRET

38184192300018

Clef NIC

00018

Activité principale (établissement)

Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Tranche d’effectif salarié

Indisponible

Date de création

19/05/1991

Date de dernière mise à jour

29/03/2024

Informations de contact

Adresse postale

RUE DE FRESNES
88320 SENAIDE

Observations (1)

01/01/2009

Numéro de gestion : 1991A40049
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Liste des établissements (1)

RUE DE FRESNES
88320 SENAIDE